Coup de feu au lycée Dupuy de Lôme à Brest : deux interpellations

On apprend là que le coup de feu a été tiré en l’air, ce qui tend à accréditer la version des faits que je propose depuis le début, de préférence à un véritable règlement de compte :

http://petitcoucou.unblog.fr/2019/09/05/brest-encore-un-coup-de-feu-au-lycee-dupuy-de-lome-mercredi-4-septembre-2019/

http://petitcoucou.unblog.fr/2019/09/05/violences-dans-un-lycee-brestois-les-precisions-du-telegramme/

Par ailleurs, le recteur de l’académie de Bretagne a démenti une dénonciation des syndicats par voie de communiqué jeudi dernier, à propos de la cellule d’écoute psychologique.

Je rappelle qu’au moins l’un d’entre eux pourrait bien être impliqué dans ce qui m’apparaît bien plus comme une mise en scène qu’un règlement de compte véritable… lequel a tout de même bien fait une victime réelle, une élève de l’établissement totalement étrangère aux soucis des belligérants, dont au moins un est albanais.

Egalement à lire ou relire :

http://petitcoucou.unblog.fr/2016/05/21/brest-regain-de-violences-de-lextreme-gauche-depuis-le-8-mars-2016/

http://petitcoucou.unblog.fr/2016/08/03/julie-le-goic-est-elle-aussi-folle-que-son-associe-cyprien-luraghi/

Et aussi :

https://fr.wikipedia.org/wiki/Attentat_du_14_juillet_2016_%C3%A0_Nice

Extrait :

Dès le 15 juillet vers 9 h 30, la police mène des perquisitions rue de Turin au domicile de l’auteur de l’attaque105 et, ailleurs dans Nice, au logement de son épouse dont il a été exclu en 2012 pour des faits de violences conjugales106. Divers matériels informatiques et de téléphonie sont saisis mais aucune arme et aucun explosif ne sont retrouvés107. Son épouse est placée en garde à vue à 11 h108, mais rapidement mise hors de cause109. En fin d’après-midi, une nouvelle personne de l’entourage du criminel est mise en garde à vue et le 16 juillet entre 6 h et 7 h, trois autres hommes sont également placés en garde à vue110.

Le 17 juillet, deux nouvelles interpellations ont lieu dans l’entourage du tueur111. L’exploitation de son téléphone portable montre qu’il a envoyé le 14 juillet à 22 h 27 le SMS « amène plus d’armes, amènes en 5 à C. »111, à l’un des gardés à vue112. Le 21 juillet, cinq suspects (un couple d’Albanais – Artan Henaj, 38 ans et Enkeledgia Zace, 42 ans ; Ramzi Arefa, un Franco-Tunisien de 21 ans né à Nice ; Chokri Chafroud, un Tunisien de 37 ans né à Sousse ; Mohamed Oualid Ghraieb, un Franco-Tunisien de 40 ans)113 sont déférés au palais de justice en vue de mises en examen pour association de malfaiteurs terroriste criminelle, après leur garde à vue à la Sous-direction anti-terroriste114. Artan Henaj et Enkeledja Zace et Ramzi Arefa sont tous trois suspectés d’avoir fourni un pistolet au tueur, sans avoir forcément eu connaissance de son projet115. Ces personnes soupçonnées de lui avoir fourni un soutien ou une arme sont placées en détention provisoire114,86.

Le 25 juillet 2016, Hamdi Zagar, 36 ans, est interpellé. Le suspect était une connaissance de Mohamed Lahouaiej-Bouhlel depuis environ un an et apparaît notamment sur un selfie avec celui-ci devant le camion, il est de ce fait soupçonné d’avoir été informé du projet de l’attentat. Ce dernier est mis en examen et placé en détention provisoire le 1er août 2016 pour association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste criminelle87.

Le 16 décembre 2016, trois hommes interpellés le 12 décembre, et suspectés d’avoir joué un rôle dans la fourniture d’armes à Mohamed Lahouaiej Bouhlel, sont mis en examen et placés en détention provisoire. Un homme de 31 ans né en Tunisie est mis en examen pour « association de malfaiteurs terroriste criminelle ». Il est soupçonné d’avoir joué le rôle d’intermédiaire entre le couple d’Albanais et Ramzi Arefa. Les deux autres, âgés de 24 et 36 ans, sont mis en examen pour « complicité d’association de malfaiteurs terroriste criminelle » et « infraction à la législation sur les armes en relation avec une entreprise terroriste ». Né en Albanie et cousin d’Artan Henaj, l’homme de 24 ans est suspecté d’être impliqué dans une transaction liée à une kalachnikov115. Le rôle d’un des premiers mis en examen, Chokri Chafroud, apparaît aux enquêteurs comme « un mentor influent sur la personnalité instable de son ami ». Le 4 avril 2016, il avait envoyé à Mohamed Lahouaiej-Bouhlel un message lui suggérant : « Charge le camion, mets dedans 2 000 tonnes de fer (…) coupe lui les freins mon ami et moi je regarde. » À ce stade des investigations, rien ne permet d’établir que l’attaque de Nice ait été téléguidée depuis les zones tenues par l’État islamique115,116.

 

Enfin, noter la nullité crasse de 20minutes.fr qui a rapporté l’information concernant l’interpellation des deux jeunes Brestois seulement ce matin alors que tous leurs confrères l’ont fait hier, et sans même mentionner la nationalité albanaise du lycéen impliqué dans les violences :

https://www.20minutes.fr/faits_divers/2600355-20190910-brest-deux-interpellations-apres-coup-feu-devant-lycee

Qui se ressemble s’assemble !

J’ai bien une cohorte de nuls en tout sur les talons.

 

https://www.bfmtv.com/police-justice/coup-de-feu-devant-un-lycee-de-brest-deux-jeunes-de-17-et-18-ans-interpelles-1764213.html

Coup de feu devant un lycée de Brest: deux jeunes de 17 et 18 ans interpellés

 

09/09/2019 à 18h20
Un commissariat

Un commissariat – GERARD JULIEN / AFP

 

Les deux suspects, âgés de 17 et 18 ans, sont sans domicile fixe et connus des services de police. Ils sont soupçonnés d’être à l’origine du coup de feu tiré en l’air mercredi après avoir mis en joue un élève de terminale.

 

Deux anciens élèves du lycée Dupuy-de-Lôme de Brest, devant lequel un coup de feu a été tiré mercredi, ont été placés en garde à vue ce lundi, a indiqué le procureur de la République de Brest, Jean-Philippe Récappé.

Les deux jeunes, l’un âgé de 17 ans et l’autre de 18 ans, ont été interpellés dans la matinée et placés en garde à vue pour « violences volontaires avec arme en réunion dans une enceinte scolaire ».

Des jeunes sans domicile fixe

Tous deux, sans domicile fixe, sont défavorablement connus des services de justice et de police, a ajouté le magistrat indiquant que l’un serait à l’origine du coup de feu tiré en l’air après avoir mis en joue un élève de terminale, d’origine albanaise, qui avait reçu des menaces. Une enquête de police est en cours pour déterminer avec précision le déroulement des faits et les infractions commises.

Mercredi, lors de la récréation de l’après-midi, des jeunes cagoulés et armés, notamment de battes de baseball, ont investi les terrains de sports municipaux qui jouxtent le lycée où les élèves ont l’habitude de se rendre pour fumer. Un coup de feu, tiré en l’air selon des témoignages, serait parti à ce moment-là. Les élèves, une vingtaine, se sont alors réfugiés dans l’enceinte de leur établissement, suivis des assaillants qui auraient cependant été rapidement repoussés par le personnel présent. Deux élèves ont été légèrement blessés.

« L’événement s’est produit à l’extérieur du lycée », a souligné lundi matin lors d’une conférence de presse dans l’établissement le recteur de l’académie de Bretagne Emmanuel Ethis.

Cellule d’écoute psychologique

Le recteur a précisé à cette occasion que, contrairement à des affirmations des syndicats, « la cellule psychologique est en place depuis le début de l’événement » au lycée brestois.

« Dès le jeudi, le pôle santé social de l’établissement était en capacité d’accueillir les élèves », a précisé le proviseur du lycée, Richard Le Tirilly. « La cellule d’écoute proprement dite réclame une structure un peu plus imposante et plus importante et c’est le cas depuis ce matin », a-t-il ajouté.

Dans un communiqué les syndicats SUD éducation, FSU et CGT avaient dénoncé jeudi « l’absence de mise en place d’une cellule psychologique », alors que « des élèves ont été traumatisés ». « On a commencé a écouter une quinzaine d’élèves dès le jeudi (…), aujourd’hui on a une demande d’environ 70 personnes au total », a précisé le recteur, faisant état d’une cellule d’écoute « évolutive ».

Ambre Lepoivre avec AFP

 



Le torchon brûle entre 20minutes.fr et ses victimes : pourquoi, comment

A mon avis, les journalistes et responsables du site 20minutes.fr le font exprès, ils cherchent le procès.

C’est tout aussi clair dans le cas de Laurent Ruquier qu’en ce qui me concerne.

En effet, l’animateur a rapidement démenti les informations publiées ce week-end à son sujet par le Journal du Dimanche, tout comme j’ai moi-même 36000 fois démenti dans mes différents blogs toutes les pseudo « informations » que le malade mental extrêmement dangereux Pascal Edouard Cyprien Luraghi publiait de son côté sur mon compte sans y être obligé d’aucune manière.

Voilà cette séquence :

https://www.lejdd.fr/Medias/Television/france2-et-laurent-ruquier-au-bord-de-la-rupture-3918374

https://www.jeanmarcmorandini.com/article-401960-exclu-laurent-ruquier-dement-les-informations-du-jdd-et-toute-negociation-avec-m6-takis-candilis-et-delphine-ernotte-me-soutiennent-et-m-ont-reconduit-mes-contrats.html

L’article du JDD, par ailleurs réservé au public restreint de ses abonnés, a été publié hier soir à 22h30 et modifié ce matin à 9h34.

Et le plus ancien des commentaires qui soient encore disponibles sur l’article publié ce matin par jeanmarcmorandini.com est horodaté au 8 septembre 2019 à 9h46.

C’est celui-ci :

 

Portrait de Gemini
8/septembre/2019 – 09h46
B-L-O-B a écrit :

Bon débarras! On l’a assez vu… Ça ne marchera pas (comme lorsque Fogiel est passé sur M6 de 2006 à 2008 alors qu’il avait cartonné pendant six ans sur la 3 juste auparavant).

On se souviendra de « On N’Demande Qu’À En Rire » qui était vraiment sympa et qui aura permis de faire émerger de nouveaux talents d’humoristes (comme Bouvard le fit quelques trente ans plus tôt)…

Oh ouais ou alors comme tous les idiots qui ont dit qu’il allait se ramasser avec les grosses têtes et puis……

 

Or, à 11h37 était publié sur le site 20minutes.fr l’article suivant, reprenant les informations manifestement erronées du JDD sans tenir compte du démenti que l’intéressé avait fait paraître 2 heures plus tôt :

https://www.20minutes.fr/arts-stars/television/2599135-20190908-torchon-brule-entre-laurent-ruquier-france-2

Aurions-nous donc là une bande de cinglés se la jouant Mediapart en s’en prenant spécifiquement à des matheux ainsi qu’à leurs soutiens ?

Je rappelle ici qu’ils cautionnent intégralement tout Luraghi, celui qui se dit « islamigré » sur les réseaux sociaux et déclarait aussi le 21 mai dernier sur Twitter qu’il déteste les Juifs et leur crache dessus :

http://petitcoucou.unblog.fr/2019/05/22/cyprien-luraghi-deteste-les-juifs-et-leur-crache-dessus/

Ce n’est donc pas l’antisémitisme jadis affiché par Yann Moix qui peut les déranger.



Comment Hélène Sergent de 20minutes.fr appelle au meurtre à mon encontre

L’appel n’est pas direct, il est suggéré par cette publication où je ne suis accusée que de faits totalement imaginaires par le cybercriminel Pascal Edouard Cyprien Luraghi qui me harcèle avec toute sa bande de cyberharceleurs dits « déconnologues » depuis maintenant onze très longues années :

https://www.20minutes.fr/high-tech/2435127-20190128-cyberharcelee-centaines-articles-liaient-histoires-sordides-pedophilie-nom-partout

En effet, elle appelle des réactions comme celle qui suit, parfaitement bien acceptée par la modération du site, qui par ailleurs refuse catégoriquement tout commentaire contredisant quelque peu les contenus de cet « article », en sachant pourtant pertinemment qu’ils sont entièrement faux, mensongers, calomnieux à mon égard, et que j’y suis de plus très facilement identifiable :

Comment Hélène Sergent de 20minutes.fr appelle au meurtre à mon encontre dans AC ! Brest Commentaire%2B-%2BCyberharc%25C3%25A8lement%2B-%2Bwww.20minutes.fr

 

Réactions qui peuvent être réellement suivies d’effet comme dans ce cas, dont les journalistes du même site, parfaitement conscients de leur très lâche et sournois appel au meurtre à mon encontre, se font l’écho depuis hier :

https://www.20minutes.fr/faits_divers/2598847-20190907-cholet-adolescent-sequestre-violente-cause-rumeur-facebook

C’est cette affaire qui a été rapportée par Ouest France hier matin :

 

https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/angers-49000/sequestration-cholet-un-ado-passe-six-heures-en-enfer-pour-une-futile-histoire-de-reseaux-sociaux-6509555

Séquestration à Cholet. Un ado passe six heures en enfer pour une futile histoire de réseaux sociaux

 

Les six jeunes Choletais mis en examen vivent une vie d’errance.
Les six jeunes Choletais mis en examen vivent une vie d’errance. | ARCHIVES OUEST-FRANCE/EDDY LEMAISTRE

 

Ouest-France Josué JEAN-BART. Publié le 07/09/2019 à 08h30

 

Six jeunes Choletais à la rue se sont acharnés sur un jeune de 17 ans dans un squat. Ils ont été mis en examen. Trois d’entre eux sont écroués ce vendredi 6 septembre.

Une histoire qui aurait pu très mal se terminer. Tel est le sentiment partagé après l’interpellation de six jeunes Choletais, mercredi 4 septembre dans la matinée. À l’issue de leurs gardes à vue, ce vendredi 6 septembre, ils ont été mis en examen pour séquestration, violences aggravées, actes de torture et de barbarie et tentative de meurtre.

Rumeur ?

Simple rumeur ? Le groupe composé de six jeunes marginaux, âgés de 18 à 22 ans, est convaincu que la victime, un adolescent de 17 ans, a harcelé une jeune femme, sur la messagerie Messenger Facebook. « Sans préméditation », selon Me Hélène Doumbé, au hasard d’une rencontre dans les rues de Cholet, le mardi 3 septembre, ce jeune Choletais est attiré dans un squat. Il subit la vindicte des six jeunes.

Calvaire

Un calvaire de minuit à 6 h, dans la nuit du mardi 3 au mercredi 4 septembre. « Coups de pied et de poings », retrace la vice-procureure Sandrine Rousseau, lors d’une audience devant le juge des libertés et de la détention.

L’adolescent, déshabillé, a subi des douches chaudes, puis froides. Il a eu la tête rasée, ainsi que les sourcils et les aisselles. Son sexe a été frappé avec un bâton. Le tout filmé au smartphone. Des vidéos où les enquêteurs ont découvert les protagonistes poussant la victime à les insulter.

Souffre-douleur

Comment les brutalités se sont-elles arrêtées ? Le jeune souffre-douleur assure avoir réussi à s’enfuir. Les moins virulents des tortionnaires disent, eux, avoir volontairement trompé la vigilance de leurs trois copains, manifestement déchaînés. L’adolescent a quitté le squat simplement habillé d’un bas de jogging.

Aidé par un tiers, il s’est directement rendu au commissariat. « La victime a été marquée par les faits », souligne Sandrine Rousseau. « Affectée psychologiquement », « traumatisée », renchérit le juge des libertés et de la détention, Antoine Le Vaillant de Charny.

Errance

Deux des trois jeunes placés en détention provisoire comparaissaient devant le juge des libertés et de la détention ce vendredi 6 septembre, dans la matinée. « Je ferai tout mon possible pour me rattraper. Je suis allé vraiment trop loin, je le regrette », clame Damien, la tête dans les mains, en larmes. Déjà condamné quatre fois, « il a pris conscience de la nécessité de se faire soigner en psychiatrie », plaide son avocate, Me Céline Tavenard. « C’est grave. Je n’avais jamais fait ça. Je ne sais pas ce qu’il m’a pris », lance, d’une voix cassée, Jessica, coiffée d’un chignon en bataille et vêtue d’un sweat capuche noir.

Tous les deux, à la rue, ils ont gardé des visages d’enfants que l’on n’imagine mal s’acharner sur un ado. Depuis ce vendredi, ils dorment derrière les barreaux, au début de « cette instruction qui a pour but de déterminer qui a fait quoi ».

 



Laurent Ruquier quand les journalistes de 20minutes.fr deviennent moins complaisants…

Très grosse surprise de l’animateur qui en suffoque et pète un câble…

Il avait pourtant frappé à la bonne porte pour défendre l’homme actuellement source de polémiques en cascades pour n’avoir fait que du Luraghi, qualités littéraires en plus – le psychopathe de Puy-l’Evêque ne sait même pas écrire dans un français correct et n’a jamais réussi à se faire éditer qu’après avoir gravement menacé son éditeur, Jean-Bernard Pouy.

Voir ici :

http://petitcoucou.unblog.fr/2019/08/23/le-site-20minutes-fr-en-symbiose-totale-avec-les-pedocriminels/

Comment expliquer le comportement inattendu du journaliste de 20minutes.fr, un site qui en définitive paraît se spécialiser dans le lynchage public de grosses têtes, sans faire preuve de l’honnêteté la plus élémentaire quant aux propos publiés ni aucun souci d’information de son public ?

J’émets l’hypothèse que ce sont bien les qualités littéraires du matheux Yann Moix qui ne passent pas du tout.

En effet, le cybercriminel extrêmement pervers Pascal Edouard Cyprien Luraghi, pornographe, harceleur et bien pire, également connu comme mythomane et calomniateur public, lui, au moins, est bien nul en tout, sauf en immondes saloperies…

Pour mémoire, voilà ce que m’en disait sa propre soeur sur mon ancien blog « Un petit coucou » chez OverBlog le 2 juin 2012 :

 

Laissé par : cathy luraghi le 02/06/2012 à 23h40 
 

·                                 Je suis Cathy Luraghi et je voudrais répondre à toutes les fausses informations qui circulent sur moi. cyprien mon soit disant frère, na jamais rencontré Thierry de toute sa vie, Thierry le haïssait pour tout le mal qu’il à fait à mes filles durant mes 9 mois d’incerations, ils s’invente une vie qu’il na pas eu le courage vivre et me salit moi même depuis 17 ans. Contrairement à ce qu’il se dit je n’ai jamais balancé personne même si j’ai du reconnaitre se qui a été prouvé. Thierry était l’amour de ma vie et le restera à jamais.

 

On notera que le bourreau d’enfants n’a jamais déposé aucune plainte visant ces propos de sa soeur, que j’avais republiés dans cet article du 25 janvier 2015 :

http://justinpetitcoucou.unblog.fr/2015/01/25/des-menaces-de-cyprien-luraghi-sur-le-post/

 

 

https://www.ozap.com/actu/-on-est-chez-les-fous-l-interview-surrealiste-de-laurent-ruquier-a-20-minutes/583025

« On est chez les fous ! » : L’interview surréaliste de Laurent Ruquier à « 20 Minutes »

 

Vous lisez:
« On est chez les fous ! » : L’interview surréaliste de Laurent Ruquier à « 20 Minutes »

Laurent Ruquier

Laurent Ruquier © GUYON Nathalie

Laurent Ruquier quand les journalistes de 20minutes.fr deviennent moins complaisants... dans AC ! Brest 33-58ff6e4a8dc51-article_author_media-1

publié par
Mercredi 04 Septembre 2019

 

Quelques jours après la première d’ »On n’est pas couché » avec Yann Moix, le présentateur de France 2 s’est confié hier soir auprès du journal gratuit.

L’animateur avait mangé du lion. Quelques jours après la première de la rentrée d’ »On n’est pas couché » sur France 2, qui a notamment été marquée par la présence de Yann Moix, Laurent Ruquier s’est confié auprès de « 20 minutes » pour évoquer l’invitation de l’écrivain, au coeur de plusieurs polémiques. Une interview qui a rapidement tourné au clash entre le présentateur et le journaliste et qui a été totalement retranscrite par le quotidien gratuit.

« Qu’est-ce qu’il fallait faire ? Qu’il se suicide ? »

Laurent Ruquier explique d’entrée avoir « mal » vécu cette émission de rentrée car il « voulait redémarrer une saison tranquille« . « Mais c’est derrière moi, maintenant. Je laisse les autres commenter« , a-t-il lancé, concernant l’affaire familiale autour de Yann Moix. « France Télévisions n’était pas favorable au maintien de Yann Moix dans la liste des invités« , a relancé par le journaliste de « 20 Minutes » avant d’être coupé par l’animateur : « Je n’en sais rien. Alors vraiment, on écrit tout et n’importe quoi. Je n’ai pas à commenter, chacun raconte ce qu’il veut (il rit). »

Après plusieurs questions sur l’auteur d’ »Orléans », la voix des « Grosses têtes » s’est agacée : « Qu’est-ce qu’il fallait faire ? Le flinguer sur le plateau ? Qu’est-ce que veulent les gens ? Qu’il se suicide ? C’est honteux, ce qu’il se passe, voilà ce que je vais vous dire. Ce qu’il a fait est honteux, mais ce qu’il se passe autour de lui est honteux aussi. Je suis fier d’aider quelqu’un à éviter le suicide, si c’est ça la réponse aux questions que vous me posez« . Et d’ajouter : « Cele ne devient plus possible, ce métier. Cela devient une folie ce qu’on vit, avec les réseaux sociaux, les journalistes qui sautent sur tout… Ca devient terrible. »

« Laissez-le, maintenant ! Lais-sez-le ! »

« Mais vous comprenez que cela suscite de l’émotion« , a glissé le journaliste, avant d’être de nouveau interrompu par Laurent Ruquier : « Non, je ne le comprends pas. Ca y est, on l’a dit. Avant l’émission, pendant huit jours, il en a pris plein la gueule. On a posé les questions. Stop. Stop ! Laissez-le, maintenant. Lais-sez-le !« . Le présentateur de la deuxième chaîne a alors signalé qu’il ne répondrait « plus à d’autres questions là-dessus« .

Le journaliste a ensuite parlé de l’annulation de Frédéric Beigbeder à la dernière minute. « Stop ! C’est fini, je vous ai dit. Vous vous rendez compte que les questions que vous posez, ça n’a aucun intérêt ? Aucun ! Mais aucun ! Qu’est-ce qu’on s’en fiche de savoir ça… Mais vous ne vous rendez pas compte, on est chez les fous. Vous êtes devenus fous, tous !« , a répondu, semble-t-il véhément, Laurent Ruquier. Le journaliste a conclu son entretien en interrogeant l’animateur sur d’autres aspects de l’émission, à travers un échange toujours très tendu.

 



Juges et médecins français tous proxénètes ?

C’est la question qui se pose à l’issue de cette affaire mettant en relief la mentalité des médecins de la Sécurité Sociale et des différents magistrats qui ont classé ou reconnu comme accident du travail le décès d’un salarié victime d’un arrêt cardiaque après une relation sexuelle avec une parfaite inconnue lors d’un déplacement professionnel.

Le message délivré est en effet sensiblement le même que celui qui ressort de toutes les décisions des mêmes fonctionnaires en faveur des employeurs harceleurs, agresseurs, voire violeurs de leurs employées, ou tentant de les contraindre à la prostitution, quelles qu’elles soient par ailleurs, secrétaires, cadres ou autres, et que l’on voit aussi offrir des prostituées – présumées, pas toujours consentantes – à leurs employés ou leurs clients : tout cela serait donc parfaitement normal et seules seraient anormales ou folles à lier les femmes qui s’en plaignent lorsqu’elles en sont victimes – ou pas du tout victimes, en fait, puisque tout est normal, vous dit-on… ces femmes étant toujours considérées par tous comme des objets de consommation pour les hommes qu’elles rencontrent dans leur environnement professionnel et ne se voyant en conséquence jamais reconnaître aucune sorte de droit…

 

https://www.bfmtv.com/economie/un-arret-cardiaque-lors-d-une-relation-sexuelle-peut-etre-considere-comme-un-accident-du-travail-1762490.html

Un arrêt cardiaque lors d’une relation sexuelle peut être considéré comme un accident du travail

 

06/09/2019 à 11h44
accident

Le fait que l’accident soit survenu dans un lieu autre que la chambre d’hôtel que la société TSO lui avait réservée ne permettait de considérer que le salarié s’était placé hors de la sphère de l’autorité de l’employeur. – DavidLee

 

Lors d’un déplacement professionnel dans le Loiret, un salarié est décédé lors d’une relation sexuelle. Son employeur refusait d’y voir un accident du travail, arguant que le décès était intervenu sur ses temps de loisirs et dans une chambre autre que celle qu’il lui avait réservée. La Cour d’Appel de Paris en a décidé autrement.

 

En déplacement professionnel, un salarié est sous la responsabilité de son employeur. Et ce, même en dehors de ses heures effectives de travail et quelles que soient les activités auxquelles il se livre. La Cour d’appel de Paris en a rappelé le principe dans un arrêt du 27 mai 2019, repéré par Maitre Sarah Balluet, avocat spécialiste en Droit Social chez SELARL ACT’AVOCATS.

L’affaire remonte à l’année 2013, l’entreprise TSO envoie un de ses techniciens de sécurité en déplacement sur un chantier dans le Loiret. Il décède dans la nuit du 21 février après qu’il ait « une relation adultérine avec une parfaite inconnue », indique son employeur dans l’arrêt.

La caisse primaire d’assurance maladie a classé le dossier au titre d’accident du travail, ce que l’employeur conteste. Devant le tribunal des affaires sociales de Meaux, la société TSO soutient que le décès « est survenu alors qu’il avait sciemment interrompu sa mission pour un motif uniquement dicté par son intérêt personnel, indépendant de son emploi », et que de ce fait il n’était plus en mission. De plus le décès n’est pas imputable à l’exercice de son travail « mais bien à l’acte sexuel qu’il a eu avec une parfaite inconnue ».

Un rapport sexuel est un acte de la vie courante

Mais la caisse primaire d’assurance maladie fait valoir qu’un rapport sexuel est un acte de la vie courante « à l’instar de prendre une douche ou un repas » et que « l’employeur ne rapporte pas la preuve que le salarié a interrompu sa mission pour accomplir un acte totalement étranger à l’objet de celle-ci. »

La Cour d’appel de Paris fait valoir que « le salarié effectuant une mission a droit à la protection prévue par l’article L 411 -1 du code de la sécurité sociale pendant tout le temps de la mission qu’il accomplit pour son employeur ». Peu importe que l’accident survienne à l’occasion d’un acte professionnel ou d’un acte de la vie courante sauf si l’employeur a la preuve que le salarié avait interrompu sa mission pour un motif personnel.

Les juges rappellent qu’un rapport sexuel est un acte de la vie courante. Le fait que l’accident soit survenu dans un lieu autre que la chambre d’hôtel que la société TSO lui avait réservée ne permettait pas de considérer que le salarié s’était placé hors de la sphère de l’autorité de l’employeur. L’accident a donc été reconnu comme accident du travail.

« Cette solution est inédite et mériterait que la Cour de Cassation se prononce sur ce point », commente Maitre Balluet, sur Linkedin.

Coralie Cathelinais


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